Conditions d’utilisation

Bienvenue sur notre site web! Si vous parcourez et utilisez ce site, vous acceptez de respecter les termes et conditions d’utilisation de ce site.

Le terme “MÉC” ou “nous” désigne le propriétaire du site Web, Mobilité électrique Canada. Le terme «vous» réfère aux utilisateurs ou aux visiteurs de notre site Web.

L’utilisation de ce site est soumise aux conditions d’utilisation suivantes:

• Le contenu des pages de ce site est pour votre information et utilisation générale seulement. Il est sujet à des changements sans préavis.
• Ni nous ni aucun tiers ne fournissons aucune garantie quant à l’exactitude, rapidité, performance, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information et des matériaux trouvés ou offerts sur ce site à un usage particulier. Vous reconnaissez que ces informations et matériaux peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et nous excluons expressément toute responsabilité pour de telles inexactitudes ou erreurs dans la mesure permise par la loi.
• Votre utilisation de toute information ou matériel sur ce site est entièrement à vos risques et périls, pour lesquels nous ne serons pas responsables. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que tous les produits, services ou informations disponibles sur ce site répondra à vos besoins spécifiques.
• Ce site Web comprend des données qui sont nous appartiennent ou sont autorisés par nous. Ces documents comprennent, mais ne sont pas limités à, la conception, l’aménagement, l’apparence et les graphiques. Toute reproduction est interdite, sauf en conformité avec l’avis de droit d’auteur, qui fait partie de ces termes et conditions.
• L’utilisation non autorisée de ce site peut mener à une demande de dommages et intérêts et/ou constituer une infraction pénale.
• Ce site peut inclure des liens vers d’autres sites. Ces liens sont fournis pour votre convenance afin de fournir des informations complémentaires. Ils ne signifient pas que nous approuvons ces sites. Nous n’avons pas de responsabilité pour le contenu des sites liés.
• Votre utilisation de ce site et tout litige découlant d’une telle utilisation du site est soumis aux lois du Canada.
• MÉC se réserve le droit de supprimer toute information jugée inappropriée ou constituant une infraction à ces conditions d’utilisation à sa seule discrétion. MÉC se réserve également le droit de résilier l’accès de toute personne à nos services sans préavis, à tout moment, et ce, peu importe la raison.